Propriété:
La Cantine du Général
Sarl LA CANTINE
36, Bd de Launay
44100 Nantes

02 40 73 19 18

Directrice de publication : Marie-Anne Lavaud

Rédaction, conception et administration du site:
Agence 1001 Com’
Marie Allioux
121, Bd des Anglais
44000 Nantes
contact@1001-com.fr – http://www.1001-com.fr

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – http://www.ovh.com

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter ce site

ARTICLE 1 : OBJET :
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles LA CANTINE DU GÉNÉRAL met à la disposition des internautes son Site Internet www.lacantinedugeneral.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site ww.lacantinedugeneral.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que LA CANTINE DU GÉNÉRAL se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.lacantinedugeneral.fr entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

ARTICLE 2 : ACCES AU SITE :
LA CANTINE DU GÉNÉRAL s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. LA CANTINE DU GÉNÉRAL n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.

ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.lacantinedugeneral.fr sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de LA CANTINE DU GÉNÉRAL en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright LA CANTINE DU GÉNÉRAL ou copyright de ses partenaires.

ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS :
Aucun des documents provenant du site www.lacantinedugeneral.fr, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de LA CANTINE DU GÉNÉRAL ou de tiers.

ARTICLE 5 : COURRIERS ÉLECTRONIQUES :
Pour correspondre avec LA CANTINE DU GÉNÉRAL par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.lacantinedugeneral.fr. Les réponses formulées par LA CANTINE DU GÉNÉRAL aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : Les documents et informations diffusés sur www.lacantinedugeneral.fr sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. LA CANTINE DU GÉNÉRAL se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. LA CANTINE DU GÉNÉRAL ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas LA CANTINE DU GÉNÉRAL, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

Le Site www.lacantinedugeneral.fr peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de LA CANTINE DU GÉNÉRAL ou de tiers. LA CANTINE DU GÉNÉRAL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, LA CANTINE DU GÉNÉRAL ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. LA CANTINE DU GÉNÉRAL décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au Site

Les commentaires sont fermés.